Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FERME DU PONT DES LOUPS
La Ferme du Pont des Loups, SARL

Numéro de dépôt :
4250888
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/02/2026
LA FERME DU PONT DES LOUPS de La Ferme du Pont des Loups

Présentation de la marque LA FERME DU PONT DES LOUPS

Déposée par voie électronique le 19 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Pont des Loups auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FERME DU PONT DES LOUPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) La Ferme du Pont des Loups domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Ferme du Pont des Loups, M. Alexandre Gravez domicilié(e) Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France.

La marque LA FERME DU PONT DES LOUPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DU PONT DES LOUPS arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

La Ferme du Pont des Loups a également déposé les autres marques suivantes : L'ANCIEN , La Ferme de Marguerite , Chaud Breizh , Le Bienfait , Le Chaud Biloute , La Ferme du Moulin , Coeur d'Arras , Le Secret du Roi , Le Sésame , Le Petit Quinquin


La Ferme du Pont des Loups, SARL - Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France


La Ferme du Pont des Loups, M. Alexandre Gravez - Rue du Pont des Loups - 59440 - Saint-Aubin - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.